Guide de procédure des assemblées délibérantes

Le présent ouvrage, publié initialement en 1980, reprend le texte des éditions antérieures auquel on a ajouté deux annexes: l’une proposant une méthode de classement des documents relatifs aux assemblées délibérantes et l’autre décrivant les fonctions et la structure du procès-verbal. «Ce guide est l’oeuvre d’une équipe chargée de proposer un manuel de consultation facile et adapté aux nouvelles exigences en la matière. Le succès qu’il a connu au fil des années, malgré des moyens limités de diffusion, laisse croire que l’objectif a été largement atteint.» La préface est écrite par Michel Lespérance, secrétaire général de l’Université de Montréal.

Dans un grand nombre de cas, les auteurs n’ont fait que consigner des pratiques plus ou moins généralisées à l’Université ou ailleurs; là où il y avait divergence entre les usages observés, ils ont fait des choix qu’ils jugeaient les plus appropriés; en outre, ils ont proposé quelques innovations dont la pertinence s’est confirmée dans le temps. Dans l’ensemble, le guide s’inscrit dans la tradition de l’ouvrage de Victor Morin, Procédure des assemblées délibérantes.

Le guide comprend 101 règles regroupées selon le déroulement naturel d’une séance d’assemblée. C’est un livre simple et pratique pour la conduite des assemblées délibérantes et l’organisation des travaux des comités. Il présente une liste précise des documents nécessaires au bon déroulement d’une séance d’assemblée ainsi que l’art de rédiger, de présenter et de classer les procès-verbaux. Un grand tableau récapitulatif et un index exhaustif permettent de s’y retrouver rapidement.

Guide de procédure des assemblées délibérantes, Presses de l’Université de Montréal, 2001, 80 pages.