«J'pouvais plus
payer; ils sont venus chercher mon set combiné; j'ai même
pas braillé», chante Robert Charlebois.
Pour ne pas perdre son «set combiné», il ne
faut pas attendre la visite des huissiers, est venue expliquer
Hélène Talbot, représentante de l'Association
coopérative d'économie familiale (ACEF), à
un groupe du Syndicat des employés et employées
de l'Université de Montréal (section locale 1244)
le 19 février dernier.
Mais plusieurs mythes entourent les conséquences du non-paiement
d'arriérés. D'abord, ce n'est pas avant une période
de trois à quatre mois que le «troisième avis»
vous parviendra. Il consiste en une mise en demeure. Si vous ne
réglez pas cette facture ultime, «des poursuites
pourraient être engagées contre vous», dit
la formule consacrée.
Mme Talbot a rappelé que les consommateurs, même
les plus endettés, ont des droits. «Mais ils ont
aussi des devoirs. Le créancier peut prendre des mesures
légales s'il n'est pas payé. Il a le droit de vous
appeler chez vous, à votre travail. Certains pensent que
le créancier est obligé d'accepter une offre, par
exemple, de 50 $ par mois de la part d'une personne endettée.
Ce n'est pas le cas. Il peut refuser.»
Mais il ne refuse pas toujours, car la procédure judiciaire
est longue et coûteuse. L'important, c'est d'essayer de
s'entendre avec son créancier, rappelle la spécialiste.
L'ACEF, grâce à sa neutralité entre les parties,
peut jouer le rôle de médiateur. «Quand on
a des arriérés, l'un des réflexes courants
est de fuir, explique Mme Talbot. On entretient la pensée
magique: si je ne réponds pas au téléphone,
ils vont bien finir par m'oublier. Ce n'est pas la bonne attitude.»
La saisie est l'un des recours les plus radicaux qui existent.
En plus de la saisie de biens (tous les meubles sont saisissables,
y compris les appareils électroménagers, moins la
valeur de 6000 $), l'impôt fédéral peut saisir
30 % du salaire brut d'une personne qui lui doit de l'argent.
Pour un salaire hebdomadaire de 400 $, il ne restera guère
que 160 $ net après les déductions. «Comme
c'est l'employeur qui s'occupe de tous les papiers, certaines
personnes vont même perdre leur emploi à la suite
d'une saisie de salaire», dit Mme Talbot.
Y a-t-il d'autres solutions? «Oui, la faillite.»
Mais cette solution, qui met fin immédiatement à
toute saisie de salaire, n'est pas la panacée. Connaissant
un accroissement par les temps difficiles qui courent, la faillite
personnelle n'est pas gratuite, loin s'en faut. «En plus
des dettes non libérables (pension alimentaire, contraventions,
etc.) et des coûts du syndic qui est le premier à
se servir, certaines dettes peuvent être remboursables s'il
est démontré que vous avez planifié votre
faillite.»
Dans certains cas, des dettes d'études peuvent ainsi resurgir,
affirme Mme Talbot. «Le ministère peut considérer
que c'est une dette que vous avez contractée à l'endroit
de la société et qu'il faut la payer quand même.
Vous recevrez une lettre neuf mois après avoir déclaré
faillite et on vous demandera de rembourser vos prêts étudiants.»
La conférencière a raconté plusieurs histoires
d'horreur révélant les pièges de l'endettement.
Par exemple, cette dame qui a fait appel à l'ACEF pour
obtenir un conseil. «Elle "endossait" son frère,
qui devait déjà 15 000 $ à ses créanciers.
Elle se demandait si elle devait l'"endosser" de nouveau
pour un emprunt de 20 000 $...»
À en juger par le nombre de personnes qui ont quitté
la salle avant la fin, cette conférence, dont le sujet
avait été choisi à la suite d'une consultation,
a semblé relativement peu adaptée aux réalités
des gens présents.
M.-R.S.